www.progsm.fr est édité par ANPN (Agence Nationale Pour le Numérique)

Le directeur de la publication est M. Anouar EL HARRAK

Nom commercial : PROGSM

Nom de société : PRO GSM

Adresse : 3, Rue de la Croix des Maheux, 95000 Cergy

Téléphone : 09 83 51 81 96

Email : contact@progsm.fr

Adresse internet : www.progsm.fr

SIRET : 82832200800016


Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH.


Données personnelles :

Les données personnelles collectées via les formulaires présents sur le site sont uniquement destinées à vous permettre l’utilisation de celui-ci et à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant votre nom, prénom et adresse. Pour faire valoir ce droit merci d’utiliser la page contact.

Liens hypertexte :

www.progsm.fr ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de PROGSM et/ou de ses fournisseurs.

Contrefaçon :

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.